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Marché de Noël
(Inscription)

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Marché de Noël(Inscription)

Inscrivez-vous au Marché de Noël 2022

IDENTIFICATION PERSONNELLE DU CANDIDAT

Nom

Prénom

Date de naissance

Lieu de naissance

Adresse

Code Postal

Commune

Téléphone portable

E-mail

IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE (Si différent)

Nom

Prénom

Adresse

Code Postal

Commune

E-mail

N°SIRET (14 chiffres)

* N° de déclaration en sous-préfecture (associations)

DEMANDE D'EMPLACEMENT EN QUALITÉ DE (fournir justificatif) : *

Artisan Commerçant Producteur agricole Artiste libre Association

CARACTÉRISTIQUES ET PÉRIODE(S) D'OCCUPATION DE L'EMPLACEMENT
Tarif : 30 euros pour 3 jours d'occupation ou 80 € pour les 3 périodes (électricité comprise).

Je souhaite occuper un chalet pour la ou les périodes suivantes : *

Ma candidature concerne : *

Je souhaite occuper un chalet pour la ou les périodes suivantes

Du vendredi 9 au dimanche 11 déc. 2022 de 14h à 18h Du vendredi 16 au dimanche 18 déc. 2022 de 14h à 18h Du mardi 20 au jeudi 22 déc. 2022 de 14h à 18h

Ma candidature concerne

la vente de produits issus de ma production/fabrication (artisan, producteur) la vente de produits (commerçants, revendeurs) la vente de produits alimentaires/boissons à emporter

Présentation de l'activité et liste exhaustive des produits (visuels/photos)

Mise à disposition gracieuse de mobilier communal pendant la location

1 table (2,20 m x 0,80 m) 1 chaise

Descriptif des appareils électriques et autres équipements (avec puissances en W)

PIÈCES À FOURNIR
Le dossier de candidature doit être accompagné des pièces suivantes :
- Une copie de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) ou répertoire des métiers.
- L'extrait de la parution du Journal Officiel pour les associations non costelloises.
- Une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
- Des visuels des marchandises.
- Tout autre document permettant de juger de la qualité de la candidature.
- Deux chèques de caution (non encaissés) et retournés immédiatement en cas de non sélection du candidat : 500 € et 300 € à l'ordre du Trésor Public.
- Le formulaire complété CERFA de demande de vente au déballage.

Documents/Photos/Justificatifs

Format des documents : jpg, jpeg, gif, png, pdf

Documents/Photos

DÉCLARATION SUR L'HONNEUR

Je soussigné(e).. *.

Atteste de la véracité des informations contenues dans ce dossier et m'engage à respecter la réglementation en vigueur.

* Atteste de la véracité des informations contenues dans ce dossier et m'engage à respecter la réglementation en vigueur.

Certifie avoir pris connaissance du règlement intérieur du Marché de Noël du Coteau et en accepte les conditions sans réserves.

* Certifie avoir pris connaissance du règlement intérieur du Marché de Noël du Coteau et en accepte les conditions sans réserve.

Fait à (lieu) : *

Le (date) :

Acceptation 1

* En soumettant ce formulaire, j'accepte que les données que je saisies soient transmises aux services de la Direction Générale et des Manifestations de la Ville du Coteau.

Acceptation 2

* En soumettant ce formulaire, j'autorise les services précités à traiter ces données afin de répondre à ma demande.

Voir notre politique de confidentialité
(*) Informations obligatoires.

Renseignements : 04 77 68 87 71