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IDENTIFICATION DU CANDIDAT
Nom
Prénom
Date de naissance
Lieu de naissance
Adresse
Code Postal
Commune
Téléphone portable
E-mail
N°SIRET (14 chiffres)
* N° de déclaration en sous-préfecture (associations)
PÉRIODE D'OCCUPATION DE L'EMPLACEMENT :
Tarif : 30 euros (électricité comprise) pour 3 jours d'occupation, du vendredi 15 décembre au dimanche 17 décembre 2023 de 14h00 à 19h00.
PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS
Produits et services proposés
Références internet ou réseaux sociaux (Facebook, Instagram...)
DESCRIPTIF DES APPAREILS ÉLECTRIQUES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS
Descriptif des appareils électriques et autres équipements (avec puissances en W)
Rappel : les chalets sont alimentés par une puissance électrique maximale de 1 000 watts et seront équipés d'un disjoncteur individuel.
LISTE DES PIÈCES À FOURNIR
Le dossier de candidature doit être accompagné des pièces suivantes :
- Une copie de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) ou répertoire des métiers.
- Une attestation d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validité.
- Un chèque de caution (non encaissé - retourné immédiatement en cas de non-sélection du candidat : 500 € à l'ordre du Trésor Public.
- Le
formulaire complété CERFA de demande de vente au déballage.
DÉCLARATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné(e).. .
Atteste de la véracité des informations contenues dans ce dossier et m'engage à respecter la réglementation en vigueur.
Atteste de la véracité des informations contenues dans ce dossier et m'engage à respecter la réglementation en vigueur.
Certifie avoir pris connaissance du règlement intérieur du Marché de Noël du Coteau et en accepte les conditions sans réserves.
Certifie avoir pris connaissance de l'arrêté du règlement intérieur du village de Noël du Coteau 2023 et en accepte les conditions sans réserve.
Fait à (lieu) :
Le (date) :
Acceptation 1
En soumettant ce formulaire, j'accepte que les données que je saisies soient transmises aux services de la Direction Générale et des Manifestations de la Ville du Coteau.
Acceptation 2
En soumettant ce formulaire, j'autorise les services précités à traiter ces données afin de répondre à ma demande.
Voir notre politique de confidentialité
Renseignements : 04 77 68 87 71 /
manifestations@mairie-lecoteau.fr
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